Liste des annonces légales
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Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Mise à disposition d’un terrain sis route de la Tonnelle
Date de parution : le
Mise à disposition d’un terrain dans les douves de la Citadelle
Date de parution : le
Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 juin 2026
Date de parution : le
Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 juin 2026
Date de parution : le
Office du tourisme : modification des membres socio-professionnels – associations – personnes qualifiées
Date de parution : le
Modification de l’autorisation de programme et de la répartition des crédits de paiement – Aménagement de voirie rue du Petit Chiron (AP/CP)
Date de parution : le
Réglement budgétaire et financier (RBF)
Date de parution : le
Convention opérationnelle d’action foncière avec l’établissement public foncier de Vendée – Ilôt de la Belle Poule – Approbation du bilan d’activité au 31 décembre 2025
Date de parution : le
Programme bilan acquisitions/cessions/baux 2025
Date de parution : le
Contrat de cession de droits : livre « Défendre une île, des origines au fort de Pierre-Levée »
Date de parution : le
Rénovation du ciné-islais : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec Vendée Expansion (ASCV)
Date de parution : le