Liste des annonces légales
861 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
GIP Géovendée : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
GART : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
ESNOV : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
Comité local pour l’emploi (CLPE) Vendée Ouest : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
Mission locale : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
Initiative Vendée terres et littoral (IVTL) -plateforme d’initiative locale : désignation d’un nouvel administrateur
Date de parution : le
Fonds européens LEADER : désignation des membres du Comité de programmation du groupe d’action local (GAL) Nord-Ouest Vendéen
Date de parution : le
FDAS – CNAS (Fonds départemental d’action sociale et Comité national d’action social)
Date de parution : le
Association des îles du Ponant (AIP) : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
Société publique locale « Agence de services aux collectivités locales de Vendée (ASCLV) » : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le
SPL – Société publique locale « Pays de la loire mobilités – exploitation » : désignation des représentants à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration
Date de parution : le
Comité de développement agricole : désignation des représentants de la commune
Date de parution : le