Liste des annonces légales
861 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Marché « Agencement et aménagement du mobilier pour le pôle culturel du Petit Chiron »
Date de parution : le
Marché « Construction d’un hangar pour la ferme municipale »
Date de parution : le
Modification du tableau des effectifs : créations, modifications et suppressions de postes
Date de parution : le
Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune : période 2018-2022
Date de parution : le
Agence France Locale : adhésion par souscription
Date de parution : le
Budget annexe – Assainissement (M49) : DM n°1
Date de parution : le
Régie service de collecte des ordures ménagères : DM n°1
Date de parution : le
Equipement public du Petit Chiron – Avenant n°3 : rémunération définitive du maître d’œuvre
Date de parution : le
Octroi d’une subvention exceptionnelle : association Danse Twirling
Date de parution : le
Education artistique et culturelle (CLEA) : demande de subvention à la DRAC Pays de La Loire
Date de parution : le
Amorce : renouvellement d’adhésion – Période 2024-2026
Date de parution : le
Natura 2000 « côtes sauvages, dunes, landes et marais de l’Ile d’Yeu » : renouvellement de la convention d’animation et demande de subventions 2024-2027
Date de parution : le