Liste des annonces légales
861 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Habitat : prise en charge des frais de déplacement des membres du comité d’évaluation de l’appel à projet d’habitat coopératif
Date de parution : le
Habitat : aide financière à l’hébergement des saisonniers chez l’habitant
Date de parution : le
Charte de fonctionnement entre le pôle culturel et la recyclerie relative à la mise en œuvre d’atelier de partage et de savoir-faire
Date de parution : le
Mise à jour du règlement intérieur de la bibliothèque, approbation de l’espace public numérique/fablab, charte d’utilisation des jeux vidéo
Date de parution : le
- DEL250599_MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE ESPACE PUBLIC NUMERIQUE FABLAB CHARTE JEUX VIDEO-tamponne (1,18 Mo, pdf)
- DEL250599_annexe 1-MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE ESPACE PUBLIC NUMERIQUE FABLAB CHARTE JEUX VIDEOtamponne-1 (1,89 Mo, pdf)
- DEL250599_annexe 2_MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE ESPACE PUBLIC NUMERIQUE FABLAB CHARTE JEUX VIDEO-tamponne (2,09 Mo, pdf)
Vote des subventions accordées aux associations – 2025 (complément)
Date de parution : le
Convention financière annuelle entre l’office du tourisme et la commune – Modificatif
Date de parution : le
Déchets – Régie du service de collecte des ordures ménagères urbain : modification de la désignation des membres du conseil d’exploitation
Date de parution : le
CCAS : désignation des membres, modificatif
Date de parution : le
Commissions municipales – Modifications
Date de parution : le
Indemnités de fonction du maire, adjoints et conseillers délégués et majoration
Date de parution : le
Motion : contribution à la demande du GIE Grand Large en vue de la demande simultanée de permis exclusif (PER) de sables siliceux marins
Date de parution : le
Budgets annexes – Compte financier unique 2024
Date de parution : le