Liste des annonces légales
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Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Échange de parcelle M. et Mme Archambeau / Commune de l’Ile d’Yeu
Date de parution : le
Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public de 65m² située rue du Hollandais Volant
Date de parution : le
Tarif 2025 : traitement des cadavres d’animaux
Date de parution : le
Équarrissage : conventions de mise à disposition et de transport de caissons frigorifiques avec Secanim 2025-2026
Date de parution : le
- DEL250343-EQUARRISSAGE_CONVENTIONS_MAD_TRANSPORT DE CAISSONS FRIGORIFIQUES AVEC SECANIM_2025_2026-tamponne (874,81 Ko, pdf)
- DEL250343-annexe-1-EQUARRISSAGE_CONVENTIONS_MAD_TRANSPORT DE CAISSONS FRIGORIFIQUES AVEC SECANIM_2025_2026-tamponne (49,44 Ko, pdf)
- DEL250343-annexe-2-EQUARRISSAGE_CONVENTIONS_MAD_TRANSPORT DE CAISSONS FRIGORIFIQUES AVEC SECANIM_2025_2026-tamponne (36,78 Ko, pdf)
- DEL250343-annexe-3-EQUARRISSAGE_CONVENTIONS_MAD_TRANSPORT DE CAISSONS FRIGORIFIQUES AVEC SECANIM_2025_2026-tamponne (411,23 Ko, pdf)
Contrat de cession de droits de l’exposition « Quand l’Ile d’Yeu mettait la mer en boîte »
Date de parution : le
Régie de transport urbain : recrutement de postes de conducteurs receveurs par le Genov
Date de parution : le
Demande de dérogation concernant une ouverture les dimanches après-midi pendant la saison 2025 – Épicerie du bourg Vival
Date de parution : le
Demande de dérogation concernant une ouverture les dimanches après-midi pendant la saison 2025 – Épicerie SARL Alpas
Date de parution : le
Vie municipale : retrait de délégation des fonctions de M. Michel Bourgery, adjoint au maire
Date de parution : le
Retrait de délégations à un adjoint
Date de parution : le
Rapport sur les orientations budgétaires 2025
Date de parution : le
Modification du tableau des effectifs : créations, modifications et suppressions de postes
Date de parution : le