Liste des annonces légales
1030 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Projet de sécheur thermique sur la station d’épuration – Validation du PRO – Rémunération définitive du maître d’œuvre
Date de parution : le
- DEL2509174 PROJET DE SECHEUR THERMIQUE SUR LA STATION D’EPURATION VALIDATION DU PRO REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D'OEUVRE tamponne (213,33 Ko, pdf)
- DEL2509174-annexe-PROJET DE SECHEUR THERMIQUE SUR LA STATION D’EPURATION – VALIDATION DU PRO – REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D'-tamponne (16,89 Mo, pdf)
Relocalisation du CCAS au 49, rue des Bossilles
Date de parution : le
Maisons des assistantes maternelles (MAM) : validation d’un lieu d’accueil
Date de parution : le
PEDT (projet éducatif de territoire) : renouvellement
Date de parution : le
Validation de la phase pro – Travaux sur le corps central du fort de Pierre-Levée
Date de parution : le
- DEL2509170 VALIDATION DE LA PHASE PRO TRAVAUX SUR LE CORPS CENTRAL DU FORT DE PIERRE LEVEE tamponne (162,78 Ko, pdf)
- DEL2509170-annexe 1-VALIDATION DE LA PHASE PRO – TRAVAUX SUR LE CORPS CENTRAL DU FORT DE PIERRE-LEVEE-tamponne (536,64 Ko, pdf)
- DEL2509170-annexe 2-VALIDATION DE LA PHASE PRO – TRAVAUX SUR LE CORPS CENTRAL DU FORT DE PIERRE-LEVEE-tamponne (19,03 Mo, pdf)
Subvention exceptionnelle à l’association islaise de danse twirling
Date de parution : le
- DEL2509169 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AS ISLAISE DE DANSE TWIRLING 2025 tamponne (169,40 Ko, pdf)
- DEL2509169-annexe 1 -SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AS ISLAISE DE DANSE TWIRLING 2025-tamponne (155,89 Ko, pdf)
- DEL2509169-annexe 2-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AS ISLAISE DE DANSE TWIRLING 2025-tamponne (397,18 Ko, pdf)
- DEL2509169-annexe 3-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AS ISLAISE DE DANSE TWIRLING 2025-tamponne (70,06 Ko, pdf)
- DEL2509169-annexe 4SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AS ISLAISE DE DANSE TWIRLING 2025-tamponne (2,32 Mo, pdf)
Convention de partenariat pour l’organisation de résidences d’artistes naturalistes en 2026
Date de parution : le
- DEL2509168 CONVENTION DE PARTENARIAT RESIDENCES ARTISTES NATURALISTES EN 2026 tamponne (220,25 Ko, pdf)
- DEL2509168-annexe 1- CONVENTION DE PARTENARIAT RESIDENCES ARTISTES NATURALISTES EN 2026-tamponne (104,10 Ko, pdf)
- DEL2509168-annexe 2-CONVENTION DE PARTENARIAT_RESIDENCES_ARTISTES NATURALISTES EN 2026-tamponne (1,42 Mo, pdf)
Subvention à l’association de l’amicale du personnel (avenant)
Date de parution : le
Motion de soutien à la radio associative Neptune FM
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2025
Date de parution : le
Ester auprès du tribunal administratif de Nantes – SCI Baie de la Pipe
Date de parution : le
Ester auprès du tribunal judiciaire des Sables d’Olonne – Lacoste
Date de parution : le