Liste des annonces légales
861 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Fixation du nombre d’adjoints au maire
Date de parution : le
- DEL260357-fixation nombre d'adjoints-visée préfecture (736,09 Ko, pdf)
- ANN_1_PV de l'élection du maire et des adjoints_signé_visépref (472,76 Ko, pdf)
- ANN_2_Feuille de proclamation Elections maire et adjoints maire et adjoints-signé_viséePref (96,96 Ko, pdf)
- ANN_3_Tableau du CM signé-viséPref (122,76 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2026
Date de parution : le
Interruption de travaux : M. Michaud
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2026
Date de parution : le
Budget « Maison funéraire » : budget primitif 2026
Date de parution : le
Budget « Lotissements » : budget primitif 2026
Date de parution : le
Budget « Dépôt d’hydrocarbures » : budget primitif 2026
Date de parution : le
Budget « Zone artisanale » : budget primitif 2026
Date de parution : le
Budget « Camping » : budget primitif 2026
Date de parution : le
Régie « Transport public » : subvention communale 2026
Date de parution : le
Régie « Transport public » : budget primitif 2026
Date de parution : le
Régie du service de collecte des ordures ménagères : subvention communale 2026
Date de parution : le