Liste des annonces légales
1050 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Marché « Déconstruction de l’ancien CTM » – Avenant 1
Date de parution : le
Marché « Extension de l’école du Ponant » – Lot 5
Date de parution : le
Guichet unique : attribution d’aides
Date de parution : le
HSCH : attribution d’aides
Date de parution : le
RLA : attribution d’aides
Date de parution : le
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 20 avril 2026
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2026
Date de parution : le
Opération d’enlèvement de véhicules en état d’abandon sur le territoire communal
Date de parution : le
Fixation du nombre d’adjoints au maire
Date de parution : le
- DEL260357-fixation nombre d'adjoints-visée préfecture (736,09 Ko, pdf)
- ANN_1_PV de l'élection du maire et des adjoints_signé_visépref (472,76 Ko, pdf)
- ANN_2_Feuille de proclamation Elections maire et adjoints maire et adjoints-signé_viséePref (96,96 Ko, pdf)
- ANN_3_Tableau du CM signé-viséPref (122,76 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2026
Date de parution : le
Interruption de travaux : M. Michaud
Date de parution : le