Liste des annonces légales
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Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique par la commune – Rue de la Croix des Âmes – Alignement
Date de parution : le
Environnement : convention d’occupation précaire pour l’implantation d’une station sismologique permanente ( 2025-2035)
Date de parution : le
- DEL2510187-ENVIRONNEMENT_CONVENTION_OCCUPATION_STATION SISMOLOGIQUE_2025-2035-tamponne (363,76 Ko, pdf)
- DEL2510187-annexe 1-ENVIRONNEMENT_CONVENTION_OCCUPATION_STATION SISMOLOGIQUE_2025-2035-tamponne (240,23 Ko, pdf)
- DEL2510187-annexe 2-ENVIRONNEMENT_CONVENTION_OCCUPATION_STATION SISMOLOGIQUE_2025-2035-tamponne (922,21 Ko, pdf)
Activités sportives en milieu scolaire : convention entre la commune et l’éducation nationale (2025-2026)
Date de parution : le
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2025
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2025
Date de parution : le
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 octobre 2025
Date de parution : le
Attribution des aides
Date de parution : le
Mise à disposition de chemin : GFA Les P’tites Beurtounes
Date de parution : le
Atelier Batucada : tarif
Date de parution : le
RLA – Attribution des aides
Date de parution : le
Liste des délibérations examinées le 16 septembre 2025
Date de parution : le