Liste des annonces légales
861 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Modification du tableau des effectifs : créations, modifications et suppressions de postes
Date de parution : le
Convention avec le centre de gestion de la Vendée : mise en place d’un accompagnement personnalisé à l’évolution professionnelle
Date de parution : le
Délibération autorisant Mme la Maire à signer des conventions de formation
Date de parution : le
Budget principal : DM n°2
Date de parution : le
Budget des ordures ménagères : DM n°1
Date de parution : le
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire sur la gestion de la commune : période 2018-2022
Date de parution : le
- DEL2509180 RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE SUR LA GESTION DE LA COMMUNE tamponne (196,48 Ko, pdf)
- DEL2509180-annexe 1-RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE SUR LA GESTION DE LA-tamponne (391,01 Ko, pdf)
- DEL2509180-annexe 2-RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE SUR LA GESTION DE L-tamponne (2,35 Mo, pdf)
Exploitation du snack du camping de l’Ile d’Yeu : délibération sur le principe de la délégation de service public par concession (DSP)
Date de parution : le
- DEL2509179 EXPLOITATION DU SNACK DU CAMPING DE L’ILE D’YEU DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLICS PAR CON tamponne (195,41 Ko, pdf)
- DEL2509179-annexe-EXPLOITATION DU SNACK DU CAMPING DE L’ILE D’YEU DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLICS-tamponne (298,64 Ko, pdf)
Remboursement de la subvention à l’association « Le Hollandais Volant »
Date de parution : le
Aménagement : autorisation de déposer un permis d’aménager modificatif lotissement « La Chironnière »
Date de parution : le
Rapport annuel sur l’assainissement
Date de parution : le
Demande de subventions Fonds Verts : protection, restauration et gestion des marais de l’Ile d’Yeu
Date de parution : le
Projet de sécheur thermique sur la station d’épuration – Validation du PRO – Rémunération définitive du maître d’œuvre
Date de parution : le
- DEL2509174 PROJET DE SECHEUR THERMIQUE SUR LA STATION D’EPURATION VALIDATION DU PRO REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D'OEUVRE tamponne (213,33 Ko, pdf)
- DEL2509174-annexe-PROJET DE SECHEUR THERMIQUE SUR LA STATION D’EPURATION – VALIDATION DU PRO – REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D'-tamponne (16,89 Mo, pdf)