Liste des annonces légales
861 résultats
Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Baleine Bleue – Activités été 2025 : tarifs
Date de parution : le
Marché : équipement multifonctionnel « le Petit Chiron » – Avenants
Date de parution : le
Régie du service des ordures ménagères : ligne de trésorerie
Date de parution : le
Tarifs 2025 modificatif logements administratifs temporaires
Date de parution : le
Demande de subvention auprès de la Drac
Date de parution : le
Tarifs des spectacles de la saison culturelle 2025-2026
Date de parution : le
Travaux d’étanchéité du corps central du fort de Pierre-Levée
Date de parution : le
Modification du tableau des effectifs : créations, modifications et suppressions de postes
Date de parution : le
Ressources humaines : convention de mise à disposition entre la commune et la régie déchets
Date de parution : le
Région : approbation du pacte stratégie et contrat de territoire (CPDL 2026)
Date de parution : le
- DEL2507163_REGION APPROBATION DU PACTE STRATEGIQUE ET CONTRAT DE TERRITOIRE (CPDL 2026)-tamponne (229,21 Ko, pdf)
- DEL2507163_REGION APPROBATION DU PACTE STRATEGIQUE ET CONTRAT DE TERRITOIRE (CPDL 2026)-annexe-tamponne-1 (176,90 Ko, pdf)
- DEL2507163_REGION APPROBATION DU PACTE STRATEGIQUE ET CONTRAT DE TERRITOIRE (CPDL 2026)-annexe-tamponne-2 (184,43 Ko, pdf)
- DEL2507163_REGION APPROBATION DU PACTE STRATEGIQUE ET CONTRAT DE TERRITOIRE (CPDL 2026)-annexe-tamponne-3 (1,84 Mo, pdf)
- DEL2507163_REGION APPROBATION DU PACTE STRATEGIQUE ET CONTRAT DE TERRITOIRE (CPDL 2026)-annexe-tamponne-4 (388,74 Ko, pdf)
- DEL2507163_REGION APPROBATION DU PACTE STRATEGIQUE ET CONTRAT DE TERRITOIRE (CPDL 2026)-annexe-tamponne-5 (457,09 Ko, pdf)
« Aléas submersion » : demande aux services de l’État de lancer une étude
Date de parution : le