Liste des annonces légales
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Urbanisme et arrêtés de voirie : affichage réglementaire
Attribution d’un immeuble communal dans le cadre de l’appel à projet d’habitat coopératif
Date de parution : le
- DEL2507149_ATTRIBUTION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET D’HABITAT COOPERATIF-tamponne (212,57 Ko, pdf)
- DEL2507149_ATTRIBUTION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET D’HABITAT COOPERATIF-annexe-tamponne-1 (2,48 Mo, pdf)
- DEL2507149_ATTRIBUTION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET D’HABITAT COOPERATIF-annexe-tamponne-2 (2,01 Mo, pdf)
Demande de subvention leader 2023/2027 pour le dossier « recrutement d’une chargée de mission habitat » auprès du Gal nord-ouest Vendée
Date de parution : le
- DEL2507148_DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 20232027 POUR LE DOSSIER « RECRUTEMENT D’UNE CHARGEE DE MISSION HABITAT » AUPRES DU GAL NORD--tamponne (166,86 Ko, pdf)
- DEL2507148_DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 20232027 POUR LE DOSSIER « RECRUTEMENT D’UNE CHARGEE DE MISSION HABITAT » AUPRES DU GAL NOR-annexe-tamponne-1 (200,81 Ko, pdf)
Subvention exceptionnelle à la société de chasse
Date de parution : le
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 8 juillet 2025
Date de parution : le
Mise à disposition d’un local de stockage pour l’hôpital
Date de parution : le
Finances « Budget principal » – Virement de crédits n°1
Date de parution : le
Traine-Bottes : tarifs des séjours et stages été 2025
Date de parution : le
Mise à disposition de chemins à la GFA « Les P’tites Beurtounes »
Date de parution : le
Mise à disposition d’un local pour le cabinet vétérinaire
Date de parution : le
Équipements sportifs : mise à disposition des collèges 2024-2027
Date de parution : le
Renforts SDIS : logement saison 2025
Date de parution : le
Marché « Réfection de 3 canalisations hydrocarbures, du caniveau béton associé ainsi que de la protection cathodique » – avenant 1
Date de parution : le